Preservar el bien común, también en Bruselas.

Amigos, parece ser que el TTIP, el acuerdo de libre comercio que se está negociando y que no tiene cabida en las noticias en España, tiene municipios en contra en Europa. Ni estamos solos ni somos unos iluminados, simplemente queremos que haya un Mandato de Comercio Alternativo (ATM por sus siglas en inglés) que regule el comercio transnacional teniendo en cuenta lo que a la gente le importa, sus valores y sus necesidades, discutido de forma abierta y transparente por los gobiernos sin dejar a un lado a la ciudadania. Habiendo alternativas como el ATM, el TTIP no es imprescindible, por mucho que las transnacionales lo celebren, los grandes partidos no hagan alusión en sus discursos, y las manifestaciones en contra no salgan en televisión (ni pública ni privada)

Desde el movimiento de la Economía del Bien Común entendemos que los acuerdos entre Europa y USA deben regirse por la transparencia, pero más aún por el interés de la ciudadanía, la utilidad social. Ya hay varios municipios en contra del TTIP en España y nos congratula saber que también en otros lugares de Europa están tomando iniciativas similares en defensa de nuestros intereses como comunidad, pidiendo responsabilidad a sus políticos y oponiéndose a armonizar a la baja la normativa aplicable a nuestras relaciones comerciales.

Incluimos aquí un texto que nos ha llegado, que creemos que será de vuestro interés. No lo tocamos ni lo traducimos.

VILLE DE BRUXELLES STAD BRUSSEL
Organisation Organisatie
Service juridique et Secrétariat des Assemblées Juridische Dienst en Secretariaat van de Vergaderingen
Secrétariat des Assemblées Secretariaat van de Vergaderingen
Réf. Farde e-Assemblées : 1886301
N° OJ : 97
N° PV : 129
Arrêté – Conseil du 08/09/2014
Présents – Zijn aanwezig :

  1. dhr. MAYEUR, Bourgmestre-Président; Burgemeester-Voorzitter; M. dhr. COURTOIS, Mme mevr. HARICHE,

Mme mevr. LEMESRE, Mme mevr. LALIEUX, M. dhr. CLOSE, M. dhr. OURIAGHLI, Mme mevr. AMPE, M. dhr.
EL KTIBI, M. dhr. COOMANS de BRACHENE, Mme mevr. PERSOONS, Echevins; Schepenen; M. dhr. EL
HAMMOUDI, Mme mevr. ABID, M. dhr. BOUKANTAR, M. dhr. NIMEGEERS, M. dhr. OBERWOITS, M. dhr.
MAINGAIN, M. dhr. TEMIZ, M. dhr. FASSI-FIHRI, Mme mevr. RIES, Mme mevr. MEJBAR, M. dhr. SMET, Mme
mevr. JELLAB, Mme mevr. LEMAITRE, M. dhr. AMAND, Mme mevr. VIVIER, M. dhr. DHONDT, Mme mevr.
OVERLOOP, M. dhr. WEYTSMAN, M. dhr. ZIAN, Mme mevr. DERBAKI SBAI, M. dhr. EL HAMROUNI, M. dhr.
WAUTERS, M. dhr. DE BACKER, Mme mevr. MAATI, Mme mevr. BARZIN, Mme mevr. TEMMERMAN, Mme
mevr. ABBAD, M. dhr. FRANÇOIS, Mme mevr. PERAITA, Conseillers communaux; Gemeenteraadsleden; M. dhr.
SYMOENS, Secrétaire de la Ville; Stadssecretaris.
Objet: Motion proposée par le Collège.

Le Conseil communal,
réuni en séance publique le 8 septembre 2014,
Motion concernant le projet de Partenariat transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union
européenne et les Etats-Unis d’Amérique (TTIP) et ses conséquences sur les entités locales
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Le 14 juin 2013, les 27 gouvernements de l’Union européenne, dont la Belgique, ont entériné le mandat donné à la
Commission européenne pour négocier un accord de libre-échange avec les États-Unis. Selon la Commission
européenne, le TTIP est conçu pour stimuler la croissance et créer des emplois.
Ce mandat vise à créer un vaste marché transatlantique libéralisé en supprimant un maximum d’obstacles au commerce
et en « harmonisant » les législations en vigueur des deux côtés de l’Atlantique et ce pour faciliter l’achat et la vente de
biens et de services entre l’Union Européenne et les Etats-Unis.
A ce jour, plusieurs cycles de négociations se sont déjà tenus ; l’objectif affiché de la Commission européenne étant de
conclure au cours de l’année 2015.
Avec cet accord notamment via l’objectif poursuivi consistant à l’élimination des barrières non-tarifaires, les normes
sociales, sanitaires et environnementales, culturelles, de service public, de protection des consommateurs et des
entreprises, propres à l’Europe, à un Etat, une Région ou à une Commune, seraient interdites si elles sont jugées «
déraisonnables, arbitraires ou discriminatoires ». Ces acquis communautaires, nationaux, régionaux ou communaux
risquent de voler en éclat : par exemple l’interdiction des cultures OGM en plein air, pourrait être remise en question,
les investissements en faveur d’une transition vers les énergies renouvelables deviendraient illégaux, les services
publics seraient ouverts à la concurrence américaine (écoles, logement sociaux, hôpitaux, traitement de déchets …).
Si un tel accord était signé, les multinationales auraient la possibilité d’attaquer les États auprès d’un Tribunal arbitral –
composé de juristes non élus – lorsqu’elles considèrent que leurs profits sont menacés ou revus à la baisse. Cela se
traduirait par des sanctions commerciales pour le pays contrevenant, ou par une réparation pouvant représenter plusieurs
millions d’euros. En réalité, cet accord serait un moyen pour les multinationales d’éliminer toute décision publique
qu’elles considèreraient comme entraves à l’expansion de leurs parts de marché.
L’Article 27 du projet de Traité Transatlantique prévoit que « l’Accord sera obligatoire pour toutes les institutions ayant
un pouvoir de régulation et les autres autorités compétentes des deux parties ».
Ceci implique que les Communes seront concernées et directement impactées. Si ce Traité était signé, la Ville de
Bruxelles pourrait devoir renoncer à : imposer des objectifs en matière d’alimentation de qualité et issue de circuits
courts dans les restaurants scolaires, sa décision d’abandonner les pesticides dans l’entretien des espaces verts, à
subsidier l’enseignement communal ou des évènements culturels locaux … Ces biens et services seraient en effet
privatisables et toute norme publique locale à leur propos serait considérée comme « obstacle non tarifaire » à la
concurrence, soumis à sanction. Toute politique communale pourrait être accusée d’entrave à la liberté de commerce.
22/09/2014 15:01 -1-

***
La motion :
Vu le mandat relatif à la conclusion avec les États-Unis d’un accord appelé «Partenariat transatlantique de commerce et
d’investissement», donné par les ministres européens des affaires étrangères et du commerce dans le Conseil affaires
générales du 14 juin 2013;
Constatant le manque de transparence quant à ce mandat et considérant les possibles conséquences inquiétantes –
notamment en termes de concurrence, de normes sociales, environnementales, économiques, sanitaires, agricoles, de
propriété intellectuelle, d’exception culturelle ;
Considérant l’importance de préserver le niveau de protection des normes sociales, sanitaires et environnementale en
vigueur au sein de l’UE et d’assurer leur respect par les entreprises européennes et étrangères opérant sur le marché
unique européen ;
Considérant que les accords de libre-échange ne doivent pas se révéler comme des outils utilisés par certains pour
assouplir, voire abroger, les législations européennes, nationales, régionales ou communales ;
Considérant que le mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et Etats actuellement défendu par les
négociateurs de l’accord, créerait une cour arbitrale composée d’experts non élus, devant laquelle les Communes,
livrées aux avocats d’affaires, pourraient être directement attaquées par une firme privée. Ce qui signifie que toute
espèce de norme – sociale, sanitaire, alimentaire, environnementale ou technique adoptée par un Etat, une Région, une
commune, dès lors qu’elle contrarie une firme privée, pourrait être attaquée devant un mécanisme d’arbitrage privé ;
Considérant qu’un tel montage juridique limiterait la capacité des autorités publiques de maintenir des services publics
(éducation, santé…), de protéger les droits sociaux, de garantir la protection sociale, de maintenir des activités
associatives, sociales, culturelles préservées du marché (menaçant par-là la diversité culturelle et linguistique) ;
Le Conseil Communal,
à l’unanimité des membres votants moins 1 abstention (M. Smet)
Affirme ses craintes quant aux négociations telles qu’actuellement menées dans le cadre du TTIP qui constituent une
menace grave pour nos démocraties communales, notamment en matière économique, sociale, sanitaire,
environnementale, culturelle ;
Refuse toute tentative de dérégulation de nos normes et toute tentative d’affaiblir le cadre communal, régional, national
ou européen notamment en matière sociale, de santé, d’environnement, des travailleurs, des consommateurs et des
entreprises ;
Demande aux autorités belges compétentes et concernées d’exiger que les négociations concernant le projet de
Partenariat transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union européenne et les Etats-Unis d’Amérique
visent absolument une harmonisation vers le haut, c’est à dire, intégrant les normes les plus élevées, que cela concerne
les droits sociaux et à la santé, les droits humains, les dispositifs de protection de l’environnement ou encore la
protection des travailleurs et des consommateurs ;
Demande aux autorités belges compétentes que les services publics et d’intérêt général soient absolument préservés du
projet de traité ;
Marque sa ferme opposition à toute clause de règlement des différends entre les investisseurs et les autorités publiques ;
Demande aux autorités belges compétentes qu’un large débat sur l’ensemble des accords de libre-échange impliquant la
participation de tous les niveaux de pouvoir mais aussi les organisations syndicales et associatives, les organisations
socio-professionnelles et les citoyens soit organisé ;
Demande aux autorités belges compétentes de faire pression au niveau européen afin que les négociations sur ce projet
de partenariat se fassent dans la plus grande transparence à l’égard des consommateurs et des citoyens.
Ainsi délibéré en séance du 08/09/2014
Le Secrétaire de la Ville,
De Stadssecretaris,
Luc Symoens (s)
Le Bourgmestre-Président,
De Burgemeester-Voorzitter,
Yvan Mayeur (s)
Annexes:
Réf. Farde e-Assemblées : 1886301
22/09/2014 15:01 -2

1º Encuentro Estatal de Municipios del Bien Común. Resumen

M-EBCLos días 23 y 24 de Noviembre de 2013 se celebró en Madrid el el 1º Encuentro Estatal de “Municipios del Bien Común”. En Medialab-Prado.

El encuentro fue una muestra de que es posible poner la política municipal al servicio de las personas. Diez municipios contaron lo que están haciendo. No prometieron ni expusieron sus programas, sino que mostraron lo que ya han puesto en práctica.

El sábado 23 se vieron políticas municipales que promueven valores éticos, democráticos y de sostenibilidad, como la reducción drástica de residuos, la participación ciudadana, la utilización energías renovables, la lucha contra la pobreza energética, la justicia social dentro del propio ayuntamiento en la gestión del trabajo y remuneraciones, o la justicia dentro del municipio a través del cobro de impuestos, la promoción de empresas que aboguen por el bien común, la puesta en práctica de huertos municipales y la promoción de microempleos relacionados con los frutos de las huertas, o con la promoción de servicios de ocio creativo.

Participaron diez municipios de ocho provincias: Miranda de Azán (Salamanca), Carcaboso (Cáceres), Orendain (Guipuzkoa), Santa Lucía (Las Palmas), Rubí (Barcelona), Muro de Alcoi (Alicante), Alboraya (Valencia), Municipio Bocema [Matalpino, El Boalo, Cerceda], Navalagamella y Rivas Vaciamadrid (Madrid), el domingo además se proyectó el video grabado por Paolo Angelli, que nos habló de la situación de los municipios pioneros del Bien Común desde Italia.

Dar visibilidad a estas políticas es contradecir la visión generalizada de que la política sólo sirve para favorecer a los mercados. En el encuentro se dieron cita ciudadanos y políticos que no estaban tan distantes entre sí como solemos pensar. Políticos que saben contar con la ciudadanía a la hora de tomar sus decisiones, y ciudadanos comprometidos con la política en sentido amplio.

El domingo 24 Christian Felber, el austriaco autor del libro “La Economía del Bien Común”,  y precursor del movimiento, nos habló de la Economía del Bien común en los municipios y nos animó a dar a conocer toda esta red. Después Nestor Gacía Montes, de la red CIMAS, expuso su larga experiencia en la participación ciudadana y nos guió en la construcción participativa de un índice de calidad de vida municipal.

Como conclusión, en el encuentro se dio la palabra a los municipios, que llegaron al acuerdo de comenzar la andadura de una red de Municipios del Bien Común. Algunos de ellos considerarán la posibilidad de convertirse en Muncipios del Bien Común. Hasta ahora, únicamente dos de ellos (Carcaboso y Miranda de Azán) han aprobado en sus plenos ese acuerdo. Además, a partir de aquí se pretende que las buenas prácticas expuestas en el encuentro sirvan de modelo tanto a los propios participantes de estas jornadas como a futuros miembros de la red.

Este domingo “Rompe el Circulo” en Móstoles

Ahora que empieza el buen tiempo y las ganas de salir, y no sabes que hacer este domingo, aprovecha para dar un paseo por Móstoles. Y de paso, asistir al debate – titulado (¡muy acertadamente!) “Rompe el Circulo” – sobre las posibles alternativas al (anti-personas) sistema económico actual, con uno de los portavoces de la Economía del Bien Común, nuestro compañero del Campo de Energía de Madrid, Rubén Martínez; la portavoz de EQUO Madrid Inés Sabanés; Ana Echenique de ATTAC Madrid y Dolores Vendrel de la Plataforma ALCORES.

Antes del debate – que será a las 18:30, en la Escuela Popular de Móstoles (ve los detalles en nuestro Calendario de actividades) – no pierdas la oportunidad de conocer mejor uno de los municipios históricos de la Comunidad de Madrid. Despiértate cuando te de la gana (para eso ¡es domingo!), hazte unos bocatas, coge una botella de agua, y parte rumbo a Móstoles.

Plaza del Pradillo, Móstoles

Ahí puedes visitar la Casa-Museo de Andrés Torrejón, el Centro de Arte Contemporáneo, el Teatro del Bosque (rodeado por un interesante jardín…), ir a la Plaza del Pradillo, disfrutar de su pórtico (no te pierdas La Fuente de los peces, con 2 peces de bronce, fechada de 1852), y pasar por el Parque Cuartel Huerta, antiguo cuartel militar, donde hacían la mili las empanadillas de “Martes y 13”. Antes de que te pesen la piernas, vete al Parque Natural del Soto (hay autobuses y cercanías), donde podrás comer tu bocata, tranquilamente, en plena naturaleza, quizás hasta echarte una siesta… Qué buen plan ¿no?

Después, ya más descansado, no te olvides de “romper el circulo” (o ayudar a ello). Aquí la convocatoria de EQUO Móstoles:

“EQUO Madrid y SOMOS debatirán la Economía del Bien Común, con la presencia de la co-portavoz de EQUO Madrid, Inés Sabanés

Las dos organizaciones proponen un debate sobre las alternativas posibles al sistema económico actual, desde el ámbito del desarrollo local.

El próximo domingo 21 de abril de 2013 a las 18:30 Socialismo Mostoleño (SOMOS) y EQUO Móstoles organizan una exposición y debate abierto a todos los ciudadan@s, en la Escuela Popular de Móstoles –“Rompe el Circulo”, sobre las posibilidades de futuro que pueden desarrollarse en el municipio en torno a esta interesante propuesta.

El acto está basado en la propuesta de Christian Felber que tras el éxito de su libro “La economía del bien común” en 2012, presenta hoy en Madrid otro libro titulado “Salvemos el eurocon el apoyo de Mónica Oltra (Compromis-EQUO).

La introducción al tema se llevará con la proyección de un vídeo explicativo  del propio Christian Felber y con las intervenciones de Rubén Martínez del grupo  EBC Madrid, y de Ana Echenique (ATTAC Madrid), Dolores Vendrel (Plataforma ALCORES) e Inés Sabanés (Portavoz de EQUO Madrid).

Para dar paso al debate los representantes de los partidos políticos SOMOS y EQUO Móstoles, explicarán las líneas principales de una propuesta común, que están llevando a cabo para buscar alternativas más solidarias y sostenibles para el desarrollo de la ciudad de Móstoles”

Jornada de Economía social y Banca ética en Rivas Vaciamadrid

¡Muy buenos días a tod@s! Especialmente a los vecinos y vecinas de Rivas Vaciamadrid que tienen, en su ya famosa “eco-alcaldía”, toda una mañana dedicada a la economía social (que puede ser una buena salida para los que estáis sin trabajo) y banca ética (lo que para muchos puede parecer una incongruencia, eso de la palabra banca venir asociada a ética… ¡es verlo para creerlo!), donde colaborarán, para hablar de la economía del bien común (EBC), Luis Madrid, del nodo comunicación, y Marta Saiz del nodo municipios.

Por la tarde, se sumarán nuestros compañeros Alex Mora (nodo organización) y Felipe De La Cruz (nodo municipios), para hablar del modelo – que puede englobar cualquier economía que vise el bien y conforto de la mayoría, así como del respecto por el entorno – de la EBC con el ayuntamiento y estudiar posibles aplicaciones del balance del bien común. Os encantará saber que un cambio sí, es posible, y sin violencia. ¡No lo perdáis!

Sin más preámbulos, aquí tenéis más información y el programa del evento, facilitado por el ayuntamiento:

Las empresas de economía social, cooperativas y empresas de inserción son alternativas reales y viables de empleo para desarrollar proyectos sostenibles y comprometidos con la sociedad. La Banca Ética financia estos proyectos para que puedan hacerse realidad.

El Departamento de Desarrollo Económico organiza una Jornada de Economía Social y Banca Ética, un espacio de encuentro y de debate donde conocer experiencias de emprendimiento social y entidades que las financian.

¿A quién está dirigida la Jornada?

Esta Jornada está dirigida a personas desempleadas, emprendedoras o que están pensando en llevar a cabo nuevos proyectos de empleo. Hay que inscribirse previamente en la web del ayuntamiento, aquí.

Programa de la Jornada:

  • 9:00 – 9:30: Recepción de participantes y bienvenida
  • 9:30 – 10:30: Recursos para crear empresas de economía Social
  • 10:30 – 10:50: Descanso y contactos
  • 10:50 – 11:45: Casos reales de personas que han creado empresas de economía social
  • 11:45 – 12:00: Preguntas
  • 12:00 – 12:30: Networking en acción
  • 12:30 – 13:00: Conclusiones y cierre
  • 17:00: Reunión de representantes de la Economía del Bien Común y del Ayuntamiento de Rivas Vaciamadrid.

Fecha y lugar de celebración:

  • Miércoles 17 de abril de 2013
  • De 9.00 a 13.00.

Miranda de Azan, un pequeño-gran municipio

La Economía del Bien Común va calando, y este pasado Sábado, 09 de Marzo, tuvimos el placer de conocer un municipio español que va a camino de ser el primer municipio del bien común: Miranda de Azan. Este pequeño municipio salmantino (lo hace grande sus gentes, ya entenderán porque lo digo…), cuenta con cerca de medio millar de habitantes, y es el único de toda la provincia de Salamanca gobernado por IU. Pero, colores políticos aparte, su mayor baza es contar con un gobierno de gente joven, totalmente concienciada e implicada con los problemas del municipio y sus gentes, incansables en la búsqueda de soluciones sostenibles y con futuro, y que no sólo escuchan como dan voz a sus conciudadanos.

Prueba de ello son iniciativas como el Mercado de Campesino (donde el pequeño productor puede vender su trabajo y donde tenga cabida la artesanía tradicional, los productos regionales, el arte y el folklore), la creación de un Consejo de Participación Ciudadana (donde cualquier vecino puede participar en los asuntos a tratar), una web para acercar el pueblo, donde publican los presupuestos aprobados, y hasta la supresión de las dietas por asistencia a plenarios y comisiones, lo que les permitió, entre otras cosas, aumentar las  partidas presupuestarias destinadas a gasto social, con una nueva ayuda a la educación y  un incremento de 200 a 300 euros por ayuda a la natalidad.

Como podéis entender, para nosotros, del Campo de Energía de Madrid, fue todo un honor haber sido invitados por los 2 grandes impulsores de esta nueva forma de gestión, el alcalde David García Jiménez y su coordinador del equipo de gobierno José Luis Sánchez, para debatir con ellos la aplicación del Balance del Bien Común a los municipios y presentar a sus vecinos el concepto de la Economía del Bien Común, ¡lo que hicimos encantados! Para la tarea, se han movilizado los compañeros del nodo de municipios: Felipe De La Cruz, Marta Saiz, Chus Melchor y Alex Mora, estos 2 últimos también coordinadores del nodo organización, y una servidora, Xana Santos, como apoyo en la ponencia y para poder contar, en primera mano, este gran paso en nuestro blog.

Si es que nos dividimos hasta más no poder, pero lo hicimos encantados y de forma absolutamente altruista, tal como lo hacen diariamente David y José Luis trabajando incesantemente para su municipio. Al final parece que no todos nos movemos por la pasta… 😉 Puesto que el BBC es una herramienta ideada para empresas y asociaciones, tuvimos una reunión de 1 hora con ellos para enseñarles nuestra versión adaptada a municipios, explicar lo que se pide en cada indicador y criterio y solucionar dudas que tenían con respecto a la EBC en general. Se quedaron entonces con la tarea de aplicarlo, y nosotros de apoyarlos en lo que necesitasen. Sabemos que los comienzos nunca son fáciles, pero nos animó mucho ver que muchas de las ideas recogidas en el BBC ya las tenían David y José Luis.

Por la tarde, después de una estupenda comida y paseíto por la preciosa Salamanca, quedamos entonces con los vecinos de Miranda de Azan, en la sala de plenos del ayuntamiento para explicarles el modelo de la EBC y como este les puede beneficiar a tod@s. Nos sorprendió ver tanta expectación y la sala de plenos llena, con la comparecencia de unos 50 vecinos de Miranda así como de otros municipios de la región (como Carbajosa de la Sagrada y Salamanca). Todos han escuchado atentamente la exposición de Chus, Felipe y Alex, y después tocó el turno de preguntas que, como en cualquier ponencia, nos interesa siempre de manera muy especial. Realmente, es en el turno de preguntas que podemos sentir el pulso de la comunidad, saber cuáles son sus inquietudes, sus dudas con respecto al modelo de la EBC y sus esperanzas para el futuro.

CE Salamanca

Ya de noche, sobre las 20:00, nos alegró más todavía (si cabe) sentarnos con un grupo de  gente interesada en crear un campo de energía, para ayudarles con nuestra experiencia a hacerlo de una forma operativa, y ofrecerles todo el apoyo que puedan necesitar. Así que, os presento un nuevo CE de España de la EBC, el CE de Salamanca, constituído por: Alicia Aparicio Sánchez, Lorena Benito López, Estefanía Rodero Sanz, Francisco Javier García Sánchez, Antonio Moreno, José Luis Sánchez y Ramón Castrejón Barco. Es siempre un placer conocer a buena gente, implicada y comprometida con su entorno. A tod@s ell@s, nuestro agradecimiento – como también a David García por su amabilidad y disponibilidad con nosotros – por sumarse a esta ola imparable, y nuestra más sentida enhorabuena y admiración por el valor de (además de con los hijos, trabajos, estudios, etc) comprometerse con el bien de su municipio. En resumen, con el bien común.